Forum

Le contenu des CÉLI sous la loupe de l'ARC

Lol!
“TFSAs upset the left because they violate the notion that governments are responsible for people, rather than the people themselves.” — Kelly McParland, National Post

1 « J'aime »

CELI : un tribunal inflige un revers à l’ARC

Entre 2009 et 2017, l’ARC a examiné près de 100 M$ en impôt relié à son programme d’audit des CELI. Près de 80 % de ces sommes touchaient de l’impôt à payer sur avantage. Cinq pour cent sont en lien avec de la spéculation sur séance ( day trading ) dans des CELI.

5% pour le day trading seulement. L’ARC en veut davantage aux personnes qui bougent des positions entre différents types de compte pour en tirer un avantage fiscal.

Bonjour, il me semble que ca prend vraiment un hasard pour que l’ARC verifie ton CELI, non?
Comment font-ils pour savoir combien de transaction nous faisons, ou encore le solde de notre compte? Sur quelles base ils s’appuient pour sélectionner les comptes CELI qu’ils vont aller vérifier?
Je suis simplement curieux

Merci. STeve

Ton courtier envoie un rapport mensuel à L’ARC en date de la dernière journée du mois avec le solde, les dépôts et les retraits.

Je ne crois pas qu’ils ont accès à l’historique de transactions par contre.

Bonjour Steve,
Si vous aller dans la session mon dossier, vous verrez votre solde de cotisation disponible mais il est bien de tenir à jour son CELI par soi-même car il se peut que l’institution financière n’ait pas envoyé les cotisations prisent et qu’il y ait un délai entre les deux. Les frais de dépassement du CELI est de 1% de pénalité « « par mois » » alors si on ne gère pas son CELI et bien la facture peut être salée :wink:

1 « J'aime »

Bonjour
Pour ceux qui voudraient poser des questions ou avoir plus d’info, j’ai vu que Disnat va faire une web diffusion le 23 juillet, (gratuite) de midi à 13h : « Quelles sont les transactions permises dans un REER, un CELI et dans un FERR? »
https://www.disnat.com/calendrier-formations/detail/6437?oft_id=16525524&oft_k=mbg8pafV&oft_lk=KmzZe3&oft_d=637305016744500000
Bonne journée!

3 « J'aime »

Doit-on avoir absolument un compte disnat pour y assister? Je ne vois pas le lien pour y assister.

Bonjour
Au moment où j’ai reçu votre courriel, la diffusion était déjà terminée. J’ai voulu vous faire suivre l’hyperlien avec la présentation (envoyée par la suite par Disnat) mais il faut entrer nos coordonnées alors ça ne fonctionne pas.
Je vous suggère de contacter directement Disnat, ils pourront peut-être vous envoyer la web diffusion, qui est habituellement disponible durant quelques jours sur internet.

Excellent merci beaucoup

Bonjour. Je ne suis pas un trader expérimenté. J’ai un Celi comme beaucoup, que j’utilisais peu. Fin 2020, j’ai investi dans un stock, qui depuis a explosé. Est ce que ce coup de chance risque d’attirer l’œil de l’ARC? Est ce que je peux vendre une partie pour mieux équilibrer mon portefeuille (car il est clairement déséquilibré en ce moment)?

Dans quel titre as-tu investi?

Oui, l’ARC va regarder le nombre de transactions et la période de détention notamment pour déterminer si t’es un trader ou non.

T’as le droit de vendre et ré-équilibrer ton portefeuille :stuck_out_tongue_winking_eye:

ZOM est le titre en question. Je compte conserver encore au moins 1 an. Faut il conserver encore plus longtemps?

1 « J'aime »

Je ne pense pas que L’ARC va se mettre le nez la dedans un trader cest quelqu’un qui transige plusieurs fois par jours … :man_shrugging:

2 « J'aime »

Je serais très surpris également.